Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site brisaguard.fr.

1. Éditeur du Site

Marque : BrisaGuard®
Raison sociale : BrisaGuard® France
Adresse : Paris, Île-de-France, France
E-mail : [email protected]
Téléphone : +33 1 80 00 00 42
Directeur de la publication : BrisaGuard® France

2. Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement professionnel situé au sein de l'Union Européenne, conformément à la réglementation applicable.

3. Propriété Intellectuelle

BrisaGuard® est une marque déposée. L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, design, logo) est la propriété de BrisaGuard® France ou de ses concédants de licence. Toute reproduction, distribution ou toute autre utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite, conformément aux articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Objet du Site

Ce site est à caractère publicitaire et commercial. Les descriptions du produit font référence à des améliorations du confort ambiant intérieur et ne constituent pas des allégations biocides, médicales ou sanitaires. Ce produit n'est pas un pesticide ni une substance réglementée. Les images sont à titre illustratif.

5. Loi Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les tribunaux français seront seuls compétents.

6. Médiation de la Consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un service de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable d'un éventuel litige. Nous contacter en premier lieu à [email protected].